Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES
M. Foucher Laurent

Numéro de dépôt :
4071181
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2024
FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES de Foucher Laurent

Présentation de la marque FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES

Déposée le 21 février 2014 par monsieur Foucher Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Foucher Laurent domicilié(e) Z.A. du Pont de Pierre - 53240 - ANDOUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Foucher Laurent domicilié(e) Z.A. du Pont de Pierre - 53240 - ANDOUILLE - France.

La marque FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL ENTREPRISE ENERGIES PROPRES est expirée depuis le 21 février 2024.


M. Foucher Laurent - Z.A. du Pont de Pierre - 53240 - ANDOUILLE - France


M. Foucher Laurent - Z.A. du Pont de Pierre - 53240 - ANDOUILLE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.